Marque renouvelée - Marque en vigueur

STRUCTURE SONORE
Mme BASCHET-SUEUR Catherine
Mme BRAY Marguerite Jeanne
Mme BASCHET Nicolle Marthe
Mme BASCHET Françoise Claire
M. BASCHET Maxime Vincent Bernard
M. BASCHET Vincent Albert Maurice
Mme BASCHET Louise Claire
Mme BASCHET Maylis
Mme BASCHET Camille Nicole

Numéro de dépôt :
1590109
Date de dépôt :
02/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2030

Présentation de la marque STRUCTURE SONORE

Déposée le 2 mai 1990 par madame BASCHET-SUEUR Catherine, madame BRAY Marguerite Jeanne, madame BASCHET Nicolle Marthe, madame BASCHET Françoise Claire, monsieur BASCHET Maxime Vincent Bernard, monsieur BASCHET Vincent Albert Maurice, madame BASCHET Louise Claire, madame BASCHET Maylis, madame BASCHET Camille Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STRUCTURE SONORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont madame BASCHET-SUEUR Catherine domicilié(e) 5 Hameau la Fontaine - 75016 - PARIS - France, madame BRAY Marguerite Jeanne domicilié(e) 17 rue des Fusillés de la Résistance - 91240 - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - France, madame BASCHET Nicolle Marthe domicilié(e) 310 Route de l'Ameleau les Farigoules - 13580 - LA-FARE-LES-OLIVIERS - France, madame BASCHET Françoise Claire domicilié(e) 9 Rue Jim Sevellec - 29200 - BREST - France, monsieur BASCHET Maxime Vincent Bernard domicilié(e) 3 Rue Alexander Taylor - 64000 - PAU - France, monsieur BASCHET Vincent Albert Maurice domicilié(e) 14 Avenue de Fray - 40140 - SOUSTONS - France, madame BASCHET Louise Claire domicilié(e) 14 Impasse Sainte Croix du Mont - 33000 - BORDEAUX - France, madame BASCHET Maylis domicilié(e) 37 Rue Bayard - 64000 - PAU - France, madame BASCHET Camille Nicole domicilié(e) 3 Rue Alexander Taylor - 64000 - PAU - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Société à responsabilité limitée, Mme VIDAL Marion domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc, Le Centralis - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque STRUCTURE SONORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque STRUCTURE SONORE arrivera à expiration en date du 2 mai 2030.

BASCHET-SUEUR Catherine a également déposé les autres marques suivantes : BASCHET


Mme BASCHET-SUEUR Catherine - 5 Hameau la Fontaine - 75016 - PARIS - France

Mme BRAY Marguerite Jeanne - 17 rue des Fusillés de la Résistance - 91240 - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - France

Mme BASCHET Nicolle Marthe - 310 Route de l'Ameleau les Farigoules - 13580 - LA-FARE-LES-OLIVIERS - France

Mme BASCHET Françoise Claire - 9 Rue Jim Sevellec - 29200 - BREST - France

M. BASCHET Maxime Vincent Bernard - 3 Rue Alexander Taylor - 64000 - PAU - France

M. BASCHET Vincent Albert Maurice - 14 Avenue de Fray - 40140 - SOUSTONS - France

Mme BASCHET Louise Claire - 14 Impasse Sainte Croix du Mont - 33000 - BORDEAUX - France

Mme BASCHET Maylis - 37 Rue Bayard - 64000 - PAU - France

Mme BASCHET Camille Nicole - 3 Rue Alexander Taylor - 64000 - PAU - France


IPSILON, Société à responsabilité limitée, Mme VIDAL Marion - 63 Avenue du Général Leclerc, Le Centralis - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2000 n°2168260 - Publication au BOPI 2000-03-21

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2010 n°2433809 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 30 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°783795 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-30

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2020 n°2746775 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-04-29

Instruments de musique